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ornameNto-paris.frCette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le juillet 27, 2023.
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Le(s) représentant(s) légal(aux) de EI Sarah Wasselez EI :
Sarah Wasselez
1. Général
1.1 Nous sommes enregistrés chez RCS Lille Metropole sous le numéro de licence ou d’enregistrement :
A 949 577 712
1.2 Le nom de notre autorité de surveillance est :
Lille Metropole (Tribunal de commerce)
1.3 Les règles et règlements professionnels suivants s’appliquent à notre organisation :
Code NAF 4791B
Vous pouvez accéder à ces règles et règlements ici :
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/47.91B?champRecherche=false
Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.